Afin de promouvoir des progrès qualitatifs et une croissance quantitative raisonnable de l’économie ouverte de la capitale, les douanes de Beijing ont formulé les mesures suivantes pour soutenir une ouverture de haut niveau et un développement de haute qualité de la capitale :

I. Optimisation de plateformes

(I) Les douanes de Beijing contribueront aux efforts visant à faire progresser la construction des « deux zones » vers un niveau d’ouverture plus élevé. Tout en approfondissant la construction de la zone de démonstration globale nationale pour l’élargissement de l’ouverture dans le secteur des services et en mettant en œuvre des actions visant à promouvoir la zone pilote de libre-échange, elles appliqueront des politiques douanières dans des domaines tels que la maintenance aéronautique, le commerce électronique pharmaceutique, l’aménagement de boutiques hors taxes, le commerce culturel et la biomédecine, afin d’approfondir les réformes et l’ouverture de niveau supérieur et d’obtenir de nouveaux résultats dans le cadre de la promotion de la construction des « deux zones ».

(II) Les douanes de Beijing soutiendront un développement de haute qualité des zones franches. Elles fourniront activement des services et des conseils pour la construction, l’exploitation, le développement et l’évaluation des performances des zones franches de Beijing. Elles soutiendront également la croissance régulière d’industries clés telles que la culture, la médecine et le commerce électronique dans la zone franche de Tianzhu, promouvront les activités d’importation sous douane pour les achats en ligne (1210), les projets pilotes liés à l’exonération fiscale, aux mesures sous douane et au commerce électronique transfrontalier, ainsi que le commerce électronique pharmaceutique de la zone franche de l’aéroport international de Beijing-Daxing. En outre, elles soutiendront le développement de la zone franche intégrée de Zhongguancun caractérisée par la R&D et l’innovation, et appuieront la demande de Beijing pour la création d’une nouvelle zone franche.

(III) Les douanes de Beijing soutiendront la construction de la zone pilote d’innovation pour la promotion des importations dans la zone économique aéroportuaire de l’aéroport international de la capitale. En se concentrant sur les deux fonctions principales que sont la promotion du commerce et l’innovation commerciale, elles accorderont des avantages politiques pour l’entretien sous douane du matériel aéronautique, la culture sous douane et l’entreposage sous douane de voitures d’importation parallèle, afin de contribuer à la construction d’une zone pilote d’innovation pour la promotion des importations qui servira de point de liaison stratégique entre les circuits économiques national et international. Cette zone sera dotée de caractéristiques de la capitale et jouera un rôle moteur.

(IV) Les douanes de Beijing fourniront des services douaniers dans le cadre de l’organisation de la Foire internationale du commerce des services de Chine (CIFTIS). Elles mettront en place un système de coordinateurs exclusifs, guideront l’enregistrement douanier dans le cadre de la CIFTIS, ouvriront des guichets spéciaux pour gérer les procédures de dédouanement et fourniront des services de dédouanement 24h/24 et 7j/7 sur rendez-vous. Les objets exposés importés inscrits dans la liste des produits importés au détail par le commerce électronique transfrontalier pourront être vendus selon le modèle de vente des marchandises importées au détail sous douane en ligne par le commerce électronique transfrontalier. En outre, en mettant en œuvre la politique fiscale préférentielle pour la vente des expositions importées pendant la période de la Foire, les douanes de Beijing s’efforceront de poursuivre et d’étendre cette politique fiscale préférentielle en 2024. Elles soutiendront la fourniture des services de stockage, d’affichage et de transaction sous douane pour les reliques culturelles et les œuvres d’art invendues après la fin de la CIFTIS.

(V) Les douanes de Beijing proposeront un ensemble de services pour le développement de l’économie des sièges sociaux. Elles fourniront un soutien technique en matière de perception et de gestion des impôts aux sièges sociaux, activeront un mécanisme de coordination pour les sièges sociaux agréés et qualifiés basés à Beijing et lanceront des plans d’évaluation et de gestion unifiés pour les redevances, les relations économiques spéciales, ainsi que d’autres questions pertinentes. En outre, elles proposeront des formations et des conseils sur les règles d’évaluation internationales pour le développement à l’étranger des entreprises clés de Beijing afin d’améliorer leur compétitivité internationale, et offriront aux sièges sociaux un modèle de supervision sous douane intégré de groupe, permettant un transfert « en temps réel » de matériaux et de pièces entre les entreprises affiliées au même groupe. Les sièges sociaux et leurs sociétés affiliées qui répondent aux critères pertinents seront encouragés à devenir des sociétés OEA afin de pouvoir bénéficier de davantage de mesures de facilitation. Par ailleurs, des guichets spéciaux pour l’examen et l’approbation des articles importés seront mis en place pour les talents de haut niveau des sièges sociaux qui répondent aux conditions requises afin de gérer rapidement les procédures d’approbation et de dédouanement des articles. Les douanes optimiseront également le service d’examen médical pour les employés étrangers des sièges sociaux venant en Chine, en leur fournissant un service accéléré gratuit et un service de livraison express optionnel de certificats de santé dans les cas d’urgence, afin d’assurer que les résultats soient disponibles le jour même de l’examen médical.

II. Optimisation du dédouanement

(VI) Les douanes de Beijing fluidifieront le canal de transport aérien « dual hub ». Elles promouvront activement le projet de plateforme de services complets aéroportuaires du dual hub de Beijing et établiront un nouveau modèle de fret électronique à dual hub qui soit avancé au niveau national. Elles soutiendront la diversification des sites de supervision désignés de l’aéroport international de Beijing-Daxing en créant des sites de supervision professionnels modernes et de haut niveau. Parallèlement, elles accompagneront l’aéroport dans la construction de postes de supervision douanière pour les produits en livraison express, l’importation et l’exportation de courrier express et la mise en œuvre des activités d’importation et d’exportation dans le cadre du commerce électronique transfrontalier (9610).

(VII) Les douanes de Beijing fluidifieront le canal du transport maritime. Elles profiteront de l’accès du port de Tianjin à la mer pour élargir l’échelle des services de la « livraison directe de marchandises à bord des navires » et du « chargement direct de marchandises sur les navires dès leur arrivée au port », tout en renforçant la coopération avec les douanes de Tianjin, afin d’optimiser davantage les modèles et améliorer la qualité.

(VIII) Les douanes de Beijing fluidifieront les canaux postaux. En profitant de la transition du site de supervision du courrier de Xinshun, les douanes et la poste coopéreront pour optimiser le mode de fonctionnement, améliorer le niveau d’intelligence et augmenter la vitesse de traitement du courrier, afin de favoriser un développement plus intelligent, efficace, intensif, rigoureux, sûr et pratique des modèles de surveillance des envois postaux, et d’améliorer la satisfaction des populations.

(IX) Les douanes de Beijing fluidifieront les canaux d’entrée et de sortie du commerce électronique transfrontalier. En promouvant la mise en œuvre du modèle innovant de développement intégré en ligne et hors ligne du commerce électronique transfrontalier à Beijing, elles soutiendront fortement le projet pilote de magasin physique Scitech Premium Outlet Mall de Wangfujing afin de contribuer à la construction de Beijing en tant que centre de consommation internationale.

(X) Les douanes de Beijing consolideront les résultats obtenus en réduisant le temps global de dédouanement. Elles feront la promotion et guideront les entreprises pour qu’elles adoptent des méthodes de déclaration en douane telles que la « déclaration en deux étapes » et la « déclaration préalable », et mettront en œuvre des politiques et des mesures telles que l’imposition consolidée, les garanties fiscales diversifiées, la divulgation active et les mécanismes de tolérance des erreurs, en vue d’améliorer l’efficacité du dédouanement des marchandises importées et exportées dans les ports, afin de veiller à ce que le délai global de dédouanement se situe dans une marge raisonnable.

III. Optimisation de l’environnement

(XI) Les douanes de Beijing continueront d’optimiser l’environnement des affaires des ports. Elles mèneront une  action spéciale pour promouvoir la facilitation du commerce transfrontalier en 2023, introduiront progressivement des mesures innovantes aux caractéristiques de Beijing, promouvront activement la mise en œuvre de la version 6.0 des mesures de réforme de Beijing visant à optimiser l’environnement des affaires et lanceront des projets pilotes en fonction de situations réelles. En s’alignant sur le nouveau système d’évaluation de la Banque mondiale, les douanes de Beijing mèneront une recherche approfondie sur l’alignement avec les règles du commerce international pour améliorer l’internationalisation de l’environnement des affaires des ports. En se concentrant sur une ouverture institutionnelle globale et une réforme intégrale de l’ensemble du processus de facilitation du commerce transfrontalier, elles continueront à promouvoir cette réforme à tous les niveaux. Par ailleurs, en combinant l’optimisation de l’environnement des affaires des ports avec la réduction des coûts de transaction institutionnels des acteurs du marché et l’aide aux entreprises en difficulté, elles continueront d’améliorer le niveau de service d’assistance et de soutien apportés aux entreprises, tout en stimulant une nouvelle vitalité des acteurs du marché.

(XII) Les douanes de Beijing continueront d’améliorer le développement coordonné de la région Beijing-Tianjin-Hebei. Elles renforceront le mécanisme de dédouanement sans entrave pour les entreprises clés de la chaîne industrielle et de la chaîne d’approvisionnement dans les douanes de la région Beijing-Tianjin-Hebei, consolideront et élargiront la liste des entreprises clés. De même, elles approfondiront la coopération entre les douanes de la région Beijing-Tianjin-Hebei, établiront un mécanisme de coordination normalisé pour contribuer au développement coordonné de la région Beijing-Tianjin-Hebei et favoriser un développement de haute qualité dans une perspective plus large. En outre, les douanes de Beijing mettront solidement en œuvre l’accord-cadre de coopération dans le domaine du commerce transfrontalier pour le développement intégré de l’environnement des affaires de la région Beijing-Tianjin-Hebei, dans le but de contribuer à la formation d’un modèle de développement économique régional caractérisé par des avantages complémentaires et une interaction dynamique.

(XIII) Les douanes de Beijing continueront de promouvoir la mise en œuvre de politiques liées aux accords commerciaux préférentiels tels que le RCEP. Elles intensifieront des efforts pour présenter les politiques ciblées auprès des entreprises certifiées de haut niveau basées à Beijing, des entreprises d’importation et d’exportation des États membres où les accords sont nouvellement mis en place, ainsi que de celles dans les industries clés connexes. Elles poursuivront la vulgarisation des mesures de réforme telles que la vérification intelligente des certificats d’origine et l’impression en libre-service, afin de permettre aux entreprises de profiter pleinement de ces mesures.

(XIV) Les douanes de Beijing fourniront aux entreprises locales des services techniques tarifaires de haute qualité. Elles donneront la priorité aux entreprises avancées certifiées et aux entreprises « spécialisées, expertes, uniques et novatrices » lors de la fourniture de services de soutien de classification, de prix, de pré-décision sur l’origine, résoudront les difficultés techniques tarifaires dans le processus de dédouanement des entreprises et régleront les litiges fiscaux que les entreprises peuvent rencontrer lors du dédouanement portuaire en assurant un examen préalable d’éléments de perception et de gestion. En outre, elles continueront d’appliquer les « politiques fiscales préférentielles pour les services techniques » aux entreprises des secteurs clés tout en apportant un soutien ciblé.

(XV) Les douanes de Beijing continueront de libérer les avantages de la réforme du système de perception et de gestion des taxes. Elles continueront d’approfondir la réforme de l’imposition consolidée et des garanties fiscales diversifiées, de renforcer la communication politique et de guider les entreprises pour qu’elles profitent pleinement des avantages des politiques consistant à « faire passer les marchandises avant de payer les taxes, et payer les taxes de manière consolidée » et à « utiliser une lettre de garantie à plusieurs endroits dans tout le pays ». En outre, elles mettent en pratique la politique d’imposition collective sur les taxes dues par les entreprises après de multiples importations et exportations de biens dans une certaine période. Une fois qu’une entreprise a déposé la garantie générale auprès des douanes locales, elle peut fournir des garanties fiscales auprès de n’importe quelle douane du pays afin de réduire la charge financière.

(XVI) Les douanes de Beijing mèneront de nombreuses activités, dont notamment « les chefs de douane à votre porte avec les politiques », « cent douaniers vont sur le terrain » et « les politiques douanières entrent dans dix mille entreprises ». Elles vont aller sur le terrain et se rendre dans les entreprises pour faire du travail solide et résoudre les problèmes épineux, afin de sensibiliser les entreprises aux politiques et mesures, et de doter les douanes d’une image aimable, respectable et fiable.

(XVII) Les douanes de Beijing assureront activement les services de statistiques douanières. En participant activement aux efforts de Beijing visant à renforcer la surveillance, la prévision et l’alerte précoce des mégadonnées économiques, en renforçant la communication et la coopération avec les services municipaux pertinents, et en fournissant des services de soutien liés aux données dans le cadre des exigences sur la gestion des données de l’Administration générale des douanes.

IV. Optimisation de l’industrie

(XVIII) Les douanes de Beijing se concentreront sur les domaines d’avant-garde pour contribuer à l’innovation et au développement de l’industrie médicale et de la santé. Elles travailleront avec les services municipaux pertinents pour améliorer encore le système de « liste blanche » pour les articles de R&D importés et faciliter le dédouanement des articles de R&D connexes pour les entreprises de R&D pharmaceutiques. Afin de réduire le nombre d’évaluations homogènes des entreprises, elles optimiseront davantage le modèle d’évaluation des risques pour les articles spéciaux. En outre, un nouveau modèle réglementaire caractérisé par un seul agrément douanier et des essais cliniques multirégionaux sera adopté pour l’entrée et la mise en quarantaine des cellules souches et d’autres cellules humanisées utilisées pour les essais cliniques.

(XIX) Les douanes de Beijing favoriseront énergiquement l’amélioration de la qualité de l’industrie des circuits intégrés. En plus d’intégrer les équipements, les matières premières et les consommables importés des entreprises de circuits intégrés dans le système auxiliaire intelligent de confirmation de réduction et d’exonération fiscales, elles simplifieront davantage le processus d’approbation grâce au modèle de la « déclaration en ligne ERP + examen rapide ». Grâce à la création d’une synergie entre les politiques de réduction et d’exonération des taxes à l’importation et les garanties fiscales diversifiées, les douanes de Beijing encourageront les entreprises de circuits intégrés à utiliser les garanties fiscales « basées sur l’entreprise », réduisant ainsi l’occupation des fonds et améliorant l’efficacité du dédouanement. Par ailleurs, elles promouvront activement la mise en œuvre de la politique d’imposition par acomptes pour les entreprises de circuits intégrés.

(XX) Les douanes de Beijing favoriseront l’introduction de ressources génétiques en vue de contribuer à revitaliser l’industrie semencière. Elles profiteront pleinement de la « gestion rapide » d’inspection, accéléreront les projets pilotes pour l’introduction sûre et efficace de ressources génétiques et favoriseront la mise en œuvre de l’action de revitalisation de l’industrie semencière de Beijing.

(XXI) Les douanes de Beijing optimiseront le mode d’inspection pour fluidifier la chaîne industrielle de haute technologie. Elles exploreront l’application à titre d’essai du mode d’inspection et de supervision dit « garantie de qualification + vérification de conformité » pour l’importation des équipements et des matériaux par les entreprises de haute technologie basées à Beijing pour leur propre usage, l’objectif étant d’accélérer encore le dédouanement des équipements et matériaux importés pour les entreprises, de raccourcir le cycle de la chaîne d’approvisionnement et de permettre aux entreprises d’accélérer le développement et la production.

(XXII) Les douanes de Beijing renforceront le soutien politique pour contribuer au développement et à la croissance de l’industrie des nouvelles énergies. En se concentrant sur l’industrie des nouvelles énergies telles que les cellules solaires, les véhicules de tourisme électriques et les batteries au lithium, elles s’efforceront de renforcer la crédibilité des entreprises engagées dans le domaine des nouvelles énergies et de fournir des services plus pratiques. En promouvant la réforme de la supervision du commerce de transformation pour les groupes d’entreprises, elles permettront aux entreprises au sein du même groupe de bénéficier de nombreuses politiques, notamment le libre transfert des matériaux sous douane, afin d’améliorer l’efficacité de la circulation interne des ressources, de réduire les coûts de production et d’accompagner les entreprises d’énergies nouvelles dans leur exploration des marchés étrangers. 

(XXIII) Les douanes de Beijing favoriseront activement la reprise et l’expansion de l’industrie des biens de consommation. En optimisant et en améliorant le processus d’importation et d’exportation d’échantillons d’aliments et de cosmétiques destinés à la R&D et aux tests, elles s’engagent à aider les entreprises alimentaires et cosmétiques à élargir leurs importations et leurs exportations. En renforçant également les efforts de recommandation pour l’enregistrement à l’étranger des entreprises qui produisent des aliments destinés à l’exportation, elles s’efforceront de sensibiliser les entreprises aux lois et réglementations des pays importateurs, de renforcer les conseils techniques pour les entreprises et d’aider activement les entreprises alimentaires à explorer le marché international. En outre, grâce à la mise en œuvre de la gestion de certification pour les inspections des vêtements importés, les inspections des vêtements importés figurant sur la liste de certification pourront être confiées aux agences d’inspection agréées, et les douanes mettront en œuvre des mesures de facilitation telles que l’exemption des inspections par échantillonnage sur la base des résultats d’inspection émis par les agences d’inspection agréées.

(XXIV) Les douanes de Beijing mettront pleinement en valeur les politiques fiscales au service du développement industriel. Elles accorderont des avantages fiscaux pour les importations destinées à l’innovation scientifique et technologique pour les établissements qualifiés tels que les institutions de recherche scientifique, les institutions de développement technologique et les établissements d’enseignement. En mettant en valeur le rôle de la recherche sur la politique fiscale et en menant des recherches fiscales sur des secteurs tels que les circuits intégrés, la médecine et la santé, les véhicules à énergies nouvelles et l’agriculture, elles étudieront et proposeront activement des suggestions d’optimisation de politiques fiscales. Grâce à des moyens tels que l’amélioration des règles fiscales et des éléments fiscaux, la fixation de taux d’imposition provisoires et l’inclusion dans la liste des exonérations fiscales, elles fourniront un soutien politique efficace au développement des industries clés afin de renforcer leur compétitivité sur les marchés internationaux.

(XXV) Les douanes de Beijing serviront vigoureusement le développement de l’industrie des congrès et des expositions de la capitale. En promouvant la diversification des moyens de garantie pour les expositions, elles permettront aux entreprises de choisir les cautions, les lettres de garantie, l’assurance de garantie douanière et d’autres méthodes pour gérer les procédures de garantie selon leurs propres conditions. Afin d’améliorer le niveau de facilitation des échanges, elles permettront la libre circulation des objets exposés entrants et sortants des zones franches. En outre, les douanes de Beijing amélioreront encore la facilitation et l’intelligence de la surveillance des expositions et exploreront l’application d’équipements de haute technologie tels que des équipements d’identification uniques non invasifs pour les œuvres d’art, afin de réduire le risque de surveillance douanière. Grâce à une coopération avec le Bureau du commerce et d’autres départements dans le cadre de la promotion du développement de la plateforme intégrée « Yijianshi (services intégrés pour une affaire) » pour l’industrie des congrès et des expositions de la capitale, le partage de données dans le cadre de l’enregistrement de l’exposition sera réalisé.

(XXVI) Les douanes de Beijing renforceront la surveillance des importations et exportations des industries, des produits et des entreprises clés dans la capitale ainsi que des importations et exportations concernant les pays situés le long de « la Ceinture et la Route ». Des analyses et des évaluations seront effectuées sur des domaines prioritaires tels que les circuits intégrés, la médecine et la santé, les produits agricoles, les entreprises spécialisées, expertes, uniques et novatrices dites « petits géants », et les pays le long de « la Ceinture et la Route » afin de fournir une référence efficace pour le développement économique et social de Beijing.