Lorsque vous devez apporter les modifications suivantes à votre véhicule à moteur, vous pouvez demander l'enregistrement de changement de véhicule à moteur.

(1) Changement de la couleur de la carrosserie du véhicule à moteur;

(2) Remplacement du moteur;

(3) Changement du corps ou du cadre;

(4) Le constructeur remplace l'ensemble du véhicule en raison de problèmes de qualité;

(5) Les véhicules à moteur non commerciaux changés en véhicules à moteur commerciaux ou les véhicules à moteur commerciaux changés en véhicules non commerciaux;

(6) Le propriétaire du véhicule à moteur a déménagé hors de Beijing ou s'est installée dans la zone administrative de Beijing;

(7) Pour les véhicules qui ont deux propriétaires ou plus, le nom du propriétaire doit être remplacé par le nom de l'autre propriétaire;

(8) L'échange de plaques d'immatriculation entre deux véhicule à moteur non commerciaux du même type sous le nom du même propriétaire.

1. Pour les demandes de changement de couleur de la carrosserie du véhicule à moteur, de remplacement du moteur ou de remplacement de la carrosserie ou du châssis, le propriétaire ou le mandataire du véhicule à moteur doit soumettre les documents et remettre le véhicule à l'inspection conformément aux règlements suivants dans les dix jours suivant le changement :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) Si le propriétaire d'un véhicule à moteur demande un changement pour son véhicule dont le numéro de moteur, le code d'identification du véhicule (numéro de châssis) ou la couleur de carrosserie a été modifié pendant la période où le véhicule a été volé ou pillé, il doit soumettre le certificat d'expertise technique pertinent attestant que le véhicule expertisé est le même que son véhicule volé ainsi qu'un certificat de remise délivré par l'organisme de sécurité publique.

(6) En cas de remplacement du moteur, de la carrosserie ou du châssis, un certificat de qualification d'inspection technique de sécurité des véhicules à moteurs doit également être présenté.

2.  Si un constructeur de véhicules à moteurs remplace le véhicule entier avec modèle original en raison de problèmes de qualité, le propriétaire ou le mandataire du véhicule à moteur doit soumettre les documents et remettre le véhicule à l'inspection conformément aux règlements suivants après le remplacement :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) Le certificat d'usine pour l'ensemble du véhicule à moteur ou le certificat d'importation du véhicule à moteur importé;

(6) Les véhicules qui ne sont pas classés comme exemptés de contrôle par le service national en charge des produits à moteurs doivent également présenter un certificat de contrôle technique de sécurité à moteur;

(7) Si la couleur de la carrosserie du véhicule change, deux photos standard du véhicule à moteur après le remplacement du véhicule doivent être soumises.

3. Pour demander le changement d'un véhicule à moteur commercial en un véhicule à moteur non commercial ou à l'inverse, les documents suivants doivent être soumis et le véhicule à moteur doit être remis à l'inspection après le changement :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) Preuve du changement de véhicules. Pour les autobus scolaires non dédiés qui demandent de coller ou de peindre la marque de l'autobus , le permis d'utilisation des autobus scolaires approuvé par le gouvernement populaire au niveau du comté ou au-dessus doit également être examiné.

4. Si le propriétaire d'un véhicule à moteur déménage de Beijing, le propriétaire ou le mandataire du véhicule à moteur doit soumettre les documents suivants et remettre le véhicule à l'inspection après le changement:

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) La plaque d'immatriculation

S'il s'agit d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers et d'un moto non opérants, la demande de transfert d'un titre de propriété peut être soumise par le biais de l'application « Jiaoguan (Gestion de la circulation) 12123 », le véhicule ne sera plus soumis à l'inspection. Le propriétaire ou le mandataire du véhicule à moteur soumet le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur au bureau de la gestion des véhicules. Si le propriétaire est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté (si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dossier doit être présenté) et la procuration signée par le propriétaire du véhicule à moteur;

5. Si le véhicule à moteur doit être transféré à Beijing après que le propriétaire du véhicule à moteur a emménagé à Beijing ou que le propriétaire d'un véhicule à moteur détenu auparavant conjointement par deux personnes a changé, le propriétaire d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers et d'un moto non opérants peut demander le transfert d'un titre de propriété par le biais de l'application « Jiaoguan (Gestion de la circulation) 12123 », ou se rendre au bureau et aux sous-bureaux de la gestion des véhicules pour faire enregistrer le changement après avoir passé l'inspection de gaz d'échappement aux sites du contrôle de gaz d'échappement des véhicules de Shenghua, Tongzhou, Xueyuanlu, Yuegezhuang, Jingshun, Konggang Fangxing, 7421 ou Beifang. Les documents suivants doivent être soumis pour demander l'enregistrement d'un changement :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Si un véhicule à moteur a dépassé la période de validité de l'inspection lors de son transfert, il est également nécessaire de présenter un certificat de contrôle technique de sécurité des véhicules à moteur, un certificat de paiement de la taxe sur les véhicules et les bateaux ou un certificat d'exonération fiscale plus un certificat d'assurance obligatoire pour la responsabilité civile en cas d'accident de la route;

(4) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(5) Les archives de véhicule à moteur, mais pour le transfert en ligne d'un titre de propriété d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers et d'un moto. Il suffit de présenter le permis de véhicule pour la circulation et la plaque d'immatriculation, les archives ne sont pas requis;

(6) S'il s'agit d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers, il est également nécessaire de soumettre un avis de confirmation de distribution ou du quota mis à jour du petit véhicule commercial de Beijing;

6. Si la propriété des véhicules est détenue par deux propriétaires ou plus et que le propriétaire inscrit est changé d'un en un autre, le propriétaire ou son mandataire du véhicule à moteur doit fournir les documents suivants :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur avant et après le changement;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) Un certificat notarié attestant que le véhicule à moteur est détenu conjointement (un « livret de famille Hukou » ou un certificat de mariage qui peut être utilisé pour le véhicule détenu par un couple).

(6) Lors d'une demande d'enregistrement de changement de propriétaire d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers détenu par un couple, le demandeur doit également soumettre les résultats de la vérification du lien de parenté délivrée par le service de gestion de petit véhicule de la ville.

7. Pour l'échange de plaque d'immatriculation entre deux véhicules à moteur non commerciaux du même type sous le nom du même propriétaire, le propriétaire ou son mandataire doit soumettre les documents suivants :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) La plaque d'immatriculation

8. Pour les véhicules à moteurs immatriculés, lorsque la résidence du propriétaire du véhicule à moteur est relocalisée à Beijing ou que le nom (nom de l'organisation) ou les coordonnées du propriétaire du véhicule à moteur sont modifiés, une demande de changement doit être déposée.

(1) Si la résidence du propriétaire du véhicule à moteur est changée à Beijing, le nom (nom de l'organisation), le titre ou le numéro du certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur change, le propriétaire ou son mandataire du véhicule à moteur doit fournir les documents suivants :

(A) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(B) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(C) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(D) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(E) Preuve de changements sur des sujets connexes.

(F) Une photo standard du véhicule à moteur.

(2) Si les coordonnées du propriétaire du véhicule à moteur sont modifiées, le propriétaire ou son mandataire du véhicule à moteur doit soumettre les documents suivants :

(A) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(B) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

9. Pour les véhicules à moteurs immatriculés à Beijing, si le numéro du moteur et le code d'identification du véhicule sont illisibles ou endommagés en raison de l'usure, de la corrosion, des accidents, etc., le propriétaire doit s'adresser au bureau de la gestion des véhicules pour la constitution des dossiers. Le propriétaire ou son mandataire du véhicule à moteur doit présenter les documents suivants :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

10. Si un véhicule à moteur immatriculé est équipé d'un dispositif d'aide à la manœuvre pour personnes handicapées, il peut demander la constitution des dossiers au bureau de la gestion des véhicules. Le propriétaire ou le mandataire du véhicule à moteur doit soumettre les documents suivants et remettre le véhicule à moteur à l'inspection :

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

(5) Certificat de qualification pour l'installation de dispositifs pour les handicapés;

(6) Certificat d'inspection technique de sécurité des véhicules à moteurs.

11. Un véhicule à moteur immatriculé peut demander la constitution des dossiers au bureau de la gestion des véhicules pour le démontage de l'appareil fonctionnel pour les personnes handicapées. Le propriétaire ou son mandataire du véhicule à moteur doit soumettre les documents suivants et soumettre le véhicule à moteur à l'inspection:

(1) Le certificat d'identité du propriétaire du véhicule à moteur;

(2) S'il est représenté par un mandataire, le certificat d'identité du mandataire doit être présenté, si le mandataire est une organisation, le certificat d'identité de la personne en charge du dépôt de demande de l'organisation doit également être présenté, ainsi qu'une procuration écrite du propriétaire du véhicule à moteur;

(3) Certificat d'immatriculation du véhicule à moteur;

(4) Permis du véhicule à moteur pour la circulation;

Procédures :

Acceptation, examen – si les exigences sont remplies, les documents seront gardés et archivés et les informations seront saisies – facturation – fabrication et délivrance du permis ou de la licence

Adresses :

1. Adresse de traitement de l'enregistrement de modification :

(1) Les véhicules à moteur des ambassades (consulats) et du personnel étranger doivent être traités au bureau de la gestion des véhicules; les véhicules à moteur des titulaires de la Carte de résidence pour les résidents de Hong Kong, de Macao et de Taiwan qui vont demander le changement de couleur de la carrosserie d'un véhicule à moteur, le remplacement du moteur, de la carrosserie ou du châssis peuvent être à traiter aux agences Jingchao, Jinghai, Jingnan et Jingbei, à la station de police du site du contrôle de Yue Gezhuang, à la station de police mobile de l'ancien marché d'échange de véhicules à moteur de Shun Chao Est (Nanfa Xin); si le véhicule entier doit être remplacé en raison de qualité ou si la nature d'utilisation est changée en police, pompiers, ambulance ou dépannage, ou si le propriétaire du véhicule à moteur déménage de Beijng, rendez-vous au bureau de la gestion des véhicules, il est nécessaire de d'abord faire inspecter le véhicule sur le site d'inspection de Shenghua et puis retirer les archives au bureau de la gestion des véhicules. Parmi eux, les véhicules qui demandent un changement d'adresse résidentielle aux villes pilotes pour lesquelles le transfert des archives se fait en ligne il suffit de demander le changement au bureau de la gestion des véhicules, sans avoir à inspecter le véhicule ni à retirer les archives.

(2) Pour les véhicules des entreprises à capitaux étrangers ou les bureaux de représentation des entreprises à capitaux étrangers à Beijing ainsi que les autres véhicules à moteurs, le propriétaire peut choisir librement les agences Jingchao, Jinghai, Jingnan et Jingbei, la station de police du site du contrôle de Yue Gezhuang, et la station de police mobile de l'ancien marché d'échange de véhicules à moteur de Shun Chao Est (Nanfa Xin) pour déposer la demande. Parmi eux, pour les motocyclettes de plaque B de Beijing, les tricycles, les camions à basse vitesse et les automotrices à roues, si l'adresse de leur propriétaire inscrite sur son certificat d'identité est la banlieue de Beijing, le dossier est à traiter aux stations de la gestion des véhicules dans la banlieue.

(3) Le propriétaire d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers et d'un moto non opérants peut demander le transfert d'un titre de propriété par le biais de l'application « Jiaoguan (Gestion de la circulation) 12123 », le véhicule ne sera plus soumis à l'inspection.

(4) Le propriétaire du véhicule à moteur qui a emménagé à Beijing peut déposer la demande aux agences de gestion des véhicules.

(5) Le propriétaire d'un véhicule à moteur détenu auparavant conjointement par deux personnes ou plus a changé, il peut déposer la demande aux agences de gestion des véhicules.

2. Adresses :

(1) Pour les véhicules à moteur de l'ambassade (consulat) et du personnel étranger, l'immatriculation se fait au bureau de la gestion des véhicules.

(2) Pour les véhicules à moteur des personnes titulaires de la Carte de résidence pour les résidents de Hong Kong, de Macao et de Taiwan, les dossiers doivent être traités au bureau et aux sous-bureaux de la gestion des véhicules;

(3) Pour les véhicules des entreprises à capitaux étrangers ou les bureaux de représentation des entreprises à capitaux étrangers à Beijing ainsi que les autres véhicules à moteurs. Pour déposer un changement de coordonnées du propriétaire d'un véhicule à moteur, vous pouvez également vous rendre au centre de services de l'administration municipale. Le propriétaire peut choisir librement les sous-bureaux de gestion de véhicules pour déposer la demande. Parmi eux, pour le propriétaire qui a déposé un changement de coordonnées, il peut se rendre au centre de services administratifs pour traiter la demande; pour les motocyclettes de plaque B de Beijing, les tricycles, les camions à basse vitesse et les automotrices à roues, si l'adresse de leur propriétaire inscrite sur son certificat d'identité est la banlieue de Beijing, le dossier est à traiter aux stations de la gestion des véhicules dans la banlieue.

Délai :

(1) Un délai d'un jour ouvrable à compter de la date d'acceptation pour le changement de la couleur de la carrosserie du véhicule à moteur, le remplacement de la carrosserie ou du châssis, le remplacement du moteur, le changement de la nature de l'utilisation, le remplacement de l'ensemble du véhicule en raison de problème de qualité, le changement de l'enregistrement du nom du copropriétaire et déplacement de la résidence du propriétaire du véhicule à Beijing ou le changement du propriétaire du véhicule à moteur, le changement des coordonnées

(2) Trois jours ouvrables à compter de la date d'acceptation pour l'enregistrement du changement de zone administrative suite à un déménagement ou un emménagement

Frais :

Chaque plaque d'immatriculation temporaire pour les véhicules à moteur est facturée 5 yuans (RMB), 100 yuans (RMB) pour chaque plaque d'immatriculation réfléchissante de véhicule, 35 yuans (RMB) pour chaque plaque d'immatriculation réfléchissante de moto, chaque plaque d'immatriculation de remorque est facturée 50 yuans (RMB), 40 yuans (RMB) pour chaque plaque d'immatriculation pour les véhicules à trois roues et les camions à faible vitesse, le coût du permis de véhicule pour la circulation est de 10 yuans (RMB) par permis.

Ligne de service :

+86-10-12122

1. Conditions pour la demande

(1) Le véhicule à moteur a été immatriculé à Beijing (à l'exception du propriétaire du véhicule à moteur emménagé à Beijing);

(2) Les documents requis par les lois et règlements dûment soumis

(3) Remis au contrôle des véhicules à moteurs (sauf pour l'enregistrement des changements de nom des copropriétaires et l'échange des plaques d'immatriculation).

2. Circonstances dans lesquelles l'enregistrement du changement n'est pas approuvé

(1) Le certificat et la preuve soumis par le propriétaire du véhicule à moteur sont invalides

(2) Le véhicule à moteur atteignent aux normes de mise au rebut obligatoire prescrites par l'État;

(3) Le véhicule à moteur concerne un objet volé ou pillé;

(4) Changement de la marque, du modèle et du modèle de moteur d'un véhicule à moteur, à l'exception des moteurs qui ont été approuvés par le département en charge des véhicules à moteurs du Conseil des Affaires d'État;

(5) Modification de l'apparence et des données techniques associées du véhicule à moteur immatriculé, sauf disposition contraire des lois, réglementations et normes nationales obligatoires;

(6) Lorsque le propriétaire du véhicule à moteur dédommage de Beijing, l'infraction à la sécurité routière impliquant son véhicule et l'accident de la route n'a pas été achevés;

(7) Le gaz d'échappement des véhicules transférés à Beijing ne répondent pas aux normes de protection de l'environnement de la capitale;

(8) L'adresse de résidence du propriétaire de la petite ou de la mini voiture pour transport des passagers est changée en Beijing, mais le propriétaire ne peut pas soumettre un avis de confirmation de distribution ou des quotas du petit véhicule de Beijing ;

(9) Lors d'une demande d'enregistrement de changement de propriétaire d'un petit ou d'un micro-véhicule de passagers détenu par un couple, le demandeur ne soumet pas les résultats de la vérification du lien de parenté délivrée par le service de gestion de petit véhicule de la ville. 

Pour les véhicules dont la durée de vie est inférieure à 1 an (dont 1 an) selon le Règlement sur les normes de mise à la retraite obligatoire des véhicules à moteur, leur demande d'enregistrement du changement sur la nature de l'utilisation ou du changement de résidence du propriétaire du véhicule à moteur à d'autres villes ne sera pas acceptée；

(10) Le véhicule à moteur est scellé ou saisi conformément à la loi par le tribunal populaire, le parquet populaire ou le service administratif d'exécution de la loi;

(11) Une nouvelle demande de l'échange de plaque dans moins d'un an après la première demande équivalente.

(12) D'autres circonstances qui ne sont pas conformes aux lois et règlements administratifs.

3. Dans l'une des circonstances suivantes, le propriétaire du véhicule à moteur peut effectuer lui-même des modifications si ces dernières n'affectent ni la sécurité ni la lecture de la plaque d'immatriculation, sans avoir à passer par l'enregistrement des modifications.

(1) L'ajout des dispositifs anticollision avant et arrière pour les petites et micro voitures pour transport des passagers;

(2) L'ajout d'un pare-brise, un réservoir d'eau, une boîte à outils, un support de pneu de secours, etc. aux véhicules à moteur de fret;

(3) L'ajout des décorations intérieures aux véhicules à moteurs;

(4) Véhicules à moteurs peint, collé des panneaux ou de la publicité. Cependant, les règles suivantes doivent être respectées lors de la pulvérisation, du collage de panneaux ou de la publicité sur le corps :

(A) La peinture et le collage de publicités sur le corps de la voiture doivent être approuvés par l'agence de la gestion de la publicité extérieure de Beijing, et aucune publicité sur la carrosserie de la voiture n'est autorisée sans approbation.

(B) Si la publicité est pulvérisée ou collée à l'extérieur de la carrosserie du véhicule à moteur (à l'exclusion des vitres, des vitres de pare-brise avant et arrière), le contenu qui peut être peints et collé : nom de l'organisation, logo, téléphone, adresse, site Web. L'écriture peinte doit être régulière et sa taille ne doit pas être supérieure à 10% de la hauteur de la voiture; l'écriture manuscrite et le logo ne doit pas dépasser 1/3 de la couleur de la carrosserie et la couleur globale de la voiture ne doit pas être modifiée. La couleur de la voiture doit rester la même qu'enregistrée dans le permis de véhicule pour la circulation et le certificat d'immatriculation originaux.

(C) Les camions lourds et moyens et leurs remorques doivent être pulvérisé à l'arrière de la carrosserie, le type de caractère de l'écriture pulvérisée doit être identique à celle de la plaque d'immatriculation, pourtant la taille 2,5 fois plus grande que celle de la plaque d'immatriculation, et la couleur du numéro doit être clairement différente de la couleur de la carrosserie; Les deux côtés de la carrosserie des fourgons ou camions doivent être peints des mots unifiés « fourgon, camion fermé »; les gros camions et les grands autocars doivent être peints du tonnage et du nombre de passagers des deux côtés de la porte, et l'écriture doit être régulière et leur couleur doivent être clairement différente de la couleur de la carrosserie.

(5) Les petits et micro-véhicules de passagers peuvent être équipés de porte-bagages, de marchepieds d'entrée/sortie, de cache-radiateur et/ou de pare-chocs, et de roues de secours conformément aux dispositions suivantes.

(A) Réaménagement/ la modification des porte-bagages. Après l'ajout de porte-bagages sur les petits et micro-véhicules de passagers, l'augmentation de la hauteur du véhicule doit être inférieure ou égale à 300 mm, et la longueur et la largeur du porte-bagages ne doivent pas dépasser le sommet de la carrosserie, et la fixation du porte-bagages sur la carrosserie doit être solide et fiable.

(B) Réaménagement des marchepieds d'entrée/sortie (pédales). Les marchepieds des petits et micro-véhicules de passagers ne doivent pas avoir pour fonction de transporter des marchandises, et doivent se situer entre les roues avant et arrière verticalement, et dépasser du côté du véhicule de moins de 50 mm dans le sens horizontal, et la liaison entre les marchepieds et la carrosserie doit être solide et fiable et ne doit pas constituer des saillies extérieures (Le rayon des bords et des coins arrondis doit être inférieur ou égal à 5 mm).

(C) Remplacement du cache-radiateur (grille d'admission d'air). Le cache-radiateur des petits et micro-véhicules de passagers ne doit pas modifier la longueur et la largeur du véhicule, ne doit pas constituer une saillie extérieure, ne doit pas modifier les dispositifs d'éclairage et de signalisation avant du véhicule d'origine. Si le cache-radiateur d'origine porte la marque du véhicule ou la marque de l'usine, le nouveau cache-radiateur doit conserver les indications mentionnées ci-dessus.

(D) Remplacement des pare-chocs. Lors du changement du pare-chocs des petits et micro-véhicules de passagers, la longueur et la largeur du véhicule ne doivent pas être modifiées, et la modification ne doit pas constituer de saillie extérieure, l'angle d'approche et l'angle de départ du véhicule ne doivent pas être affectés, et les dispositifs d'éclairage et de signalisation extérieurs (y compris à l'avant et à l'arrière) installés sur le véhicule d'origine ne doivent pas être modifiés.

(E) Remplacement des roues. Les petits et micro-véhicules de passagers  peuvent être équipés de roues d'autres formes qui ne changent pas la taille des pneus enregistrés.

4. La signification des termes suivants

(1) Le propriétaire d'un véhicule à moteur désigne les individus ou les établissements qui sont propriétaire du véhicule à moteur.

(A) Les individus désignent les résidents et le personnel militaire (y compris la police armée) dans la partie continentale de Chine, ainsi que les résidents des régions administratives spéciales de Hong Kong et de Macao et les résidents de la région de Taïwan, les Chinois d'outre-mer et les étrangers;

(B) Les établissements désignent les organisations gouvernementales, les entreprises, les institutions aux intérêts publics et les organisations sociales, ainsi que les ambassades et consulats étrangers en Chine, les bureaux des organisations étrangères en Chine et les bureaux de représentation des organisations internationales en Chine .

(2) Le certificat d'identité se réfère au :

(A) Le certificat d'identité des organisations, des entreprises, des institutions aux intérêts publics ou des organisations sociales désigne le certificat indiquant le code de crédit social unifié, la procuration avec le tampon officiel de l'établissement et le certificat d'identité de la personne mandatée. Si l'établissement susmentionné a été annulée, révoquée ou a fait faillite et qu'il faut demander le remplacement ou le renouvellement du certificat d'immatriculation, de la plaque d'immatriculation et du permis de véhicule pour la circulation pour leur véhicule à moteur, le certificat d'identité de l'entreprise annulée est le certificat d'annulation délivré par le service administratif de l'industrie et du commerce. Le certificat d'identité des organisations, des institutions aux intérêts publics et des organisations sociales révoqués sont le certificat pertinent délivré par l'autorité compétente au niveau supérieur. Le certificat d'identité d'une entreprise en faillite est le certificat pertinent délivré par une institution de liquidation de biens établie conformément aux lois;

(B) Le certificat d'identité des ambassades et consulats étrangers en Chine, des bureaux étrangers en Chine et des bureaux de représentation des organisations internationales en Chine est le certificat délivré par l'ambassade, le consulat ou le bureau ou bureau de représentation;

(C) La certificat d'identité des résidents est la carte d'identité de résident; ou la carte d'identité temporaire de résident. Les résidents de la partie continentale de la Chine résidant dans leur lieu de résidence temporaire, leur certificat d'identité est la carte d'identité de résident ou la carte d'identité temporaire de résident, et le certificat de résidence ou de séjour temporaire délivré par les autorités de sécurité publique.

(D) Le certificat d'identité des militaires (y compris la police armée) est la carte d'identité de résident ou la carte d'identité temporaire de résident. Avant la délivrance de la carte d'identité de résident, d'autre certificats des militaires tels que carte d'officier, carte des officiers civiles, carte de soldat, carte des émérites, carte de retraite délivrés par les services militaires concernés et en plus une preuve d'adresse de résidence délivrée par les organisations au-dessus du niveau du régiment.

(E) Le certificat d'identité des résidents des régions administratives spéciales de Hong Kong et de Macao est le permis de résidence pour les résidents de Hong Kong et de Macao. Ceux qui n'ont pas demandé le permis de résidence pour les résidents de Hong Kong et de Macao, il s'agit du permis de voyage en partie continentale de la Chine pour les résidents de Hong Kong et de Macao qu'ils détiennent à l'entrée ou du certificat de rentrée à la partie continentale de la Chine pour les compatriotes de Hong Kong et de Macao, de la carte d'identité de résident des régions administratives spéciales de Hong Kong et de Macao et du certificat d'hébergement délivré par le bureau de la sécurité publique;

(F) Le certificat d'identité pour les résidents de la région de Taiwan est le permis de résidence pour les résidents de Taiwan. Ceux qui n'ont pas demandé le permis de résidence pour les résidents de Taiwan peuvent présenter le Permis de voyage en partie continentale de la Chine pour les résidents de Taïwan dont la validité est d'au moins de six mois, délivré par le bureau de la sécurité publique ou le document de voyage de la République populaire de Chine délivré par le Ministère des affaires étrangères et le certificat d'hébergement délivré par le bureau de la sécurité publique;

(G) Le certificat d'identité des Chinois d'outre-mer est le Passeport de la République populaire de Chine et le certificat d'hébergement délivré le bureau de la sécurité publique;

(H) La pièce d'identité des étrangers désigne le passeport ou autre document de voyage qu'ils détiennent à l'entrée de la partie continentale de la Chine, un visa valide ou un permis de séjour ou de résidence dont la période de validité est de plus de six mois, et le certificat d'hébergement délivré par le Bureau de la Sécurité publique ; la pièce d'identité des étrangers qui ont obtenu la résidence permanente en Chine désigne leur permis de résidence permanente et le certificat d'hébergement délivré par le Bureau de la Sécurité publique;

(I) Les certificats d'identité du personnel des ambassades et consulats étrangers en Chine et du personnel des bureaux de représentation des organisations internationales en Chine sont des documents d'identité valides délivrés par le Ministère des Affaires étrangères.

(3) Le domicile désigne :

(A) Le domicile de l'organisation est l'adresse de son siège social;

(B) Le domicile d'un individu est l'adresse inscrite sur son certificat d'identité. Le domicile des résidents de la partie continentale de la Chine vivant au lieu de résidence temporaire est l'adresse inscrite dans le certificat de résidence ou le certificat de résidence temporaire délivré par l'organisme de sécurité publique.