Avis (2019) No.5
Afin de s'adapter davantage à la nouvelle situation de l'application de la loi portuaire, de mener à bien de manière sûre, scientifique et normalisée le contrôle de quarantaine des animaux de compagnie (chiens et chats) entrant en Chine, il est à retenir que :
1. Les animaux vivants entrant en Chine se limitent aux chiens ou aux chats (ci-après dénommés « animaux de compagnie »), et chaque personne n'est autorisée à emporter qu'un seul animal de compagnie à la fois. Une personne entrant en Chine avec un animal de compagnie doit fournir aux douanes un certificat de quarantaine et un certificat de vaccination antirabique valides, délivrés par l'agence compétente de quarantaine animale du pays ou de la région de sortie. L'animal de compagnie doit être muni d'une puce électronique.
2. Les animaux de compagnie entrant en Chine doivent être mis en quarantaine dans le lieu de quarantaine désigné par les douanes pendant 30 jours (la période d'interception incluse). Les animaux de compagnie soumis à une quarantaine doivent entrer en Chine par un poste-frontière disposant d'installations de quarantaine. Les douanes chinoises supervisent et inspectent les animaux de compagnie mis en quarantaine, classent et gèrent les animaux de compagnie selon les pays ou régions visés et les pays ou régions non visés. Les animaux de compagnie répondant à une des exigences suivantes sont exemptés de quarantaine :
2.1 Les animaux de compagnie entrant en Chine en provenance de pays ou régions visés, munis d'une puce électronique valide et ayant passé le contrôle de quarantaine sur place ;
2.2 Les animaux de compagnie en provenance de pays ou régions non visés, munis d'une puce électronique valide et d'un rapport de test de titrage des anticorps antirabiques délivré par un laboratoire agréé par les douanes chinoises (le titrage des anticorps ou la quantité d'anticorps devant être supérieure à 0,5 IU/ml) et ayant passé le contrôle de quarantaine sur place ;
2.3 Les chiens guides d'aveugles, les chiens écouteurs et les chiens de sauvetage entrant en Chine, munis d'une puce électronique valide, dont les propriétaires peuvent fournir le certificat d'utilisateur et le certificat de formation professionnelle correspondants, et ayant passé le contrôle de quarantaine sur place.
La liste des pays ou régions visés, celle des laboratoires effectuant le test de titrage des anticorps antirabiques agréés par les douanes et celle des postes-frontières disposant d'installations de quarantaine sont publiées par l'Administration générale des Douanes.
3. Les animaux de compagnie entrant en Chine qui sont dans l'une des circonstances suivantes sont renvoyés au bout d'un délai déterminé ou mis à mort par les douanes conformément à la réglementation appropriée :
3.1 Le nombre d'animaux de compagnie dépasse la limite autorisée ;
3.2 Le propriétaire de l'animal de compagnie ne peut pas fournir aux douanes un certificat de quarantaine valide ou un certificat de vaccination antirabique valide, délivré par l'agence compétente de quarantaine animale du pays ou de la région de sortie ;
3.3 Les animaux de compagnie soumis à une quarantaine entrent en Chine par un poste frontière ne disposant d'installations de quarantaine ;
3.4 La quarantaine de l'animal de compagnie a été un échec.
Les chiens guides d'aveugles, les chiens écouteurs et les chiens de sauvetage pour lesquels seul manque le certificat de vaccination antirabique, sur demande du propriétaire, peuvent être vaccinés contre la rage par une institution qualifiée.
Si l'animal de compagnie doit être renvoyé au bout d'un délai déterminé, son propriétaire doit être muni du certificat d'interception délivré par les douanes dans un délai imparti et récupérer l'animal de compagnie pour sortir du pays ; si l'animal de compagnie n'est pas récupéré dans le délai imparti, il est considéré comme abandonné par le propriétaire.
4. Veuillez voir l'annexe Exigences de quarantaine pour les animaux de compagnie entrant en République populaire de Chine pour les exigences de quarantaine spécifiques pour les animaux de compagnie entrant en Chine.
La présente annonce entrera en vigueur dès le 1er mai 2019.
Annexes
1. Exigences de quarantaine pour les animaux de compagnie entrant en République populaire de Chine.docx
Administration générale des douanes
Le 2 janvier 2019
（Toutes les informations contenues dans ce document sont authentiques en chinois. Le français n'est fourni qu'à titre de référence. En cas de divergence, la version chinoise fait foi.）