I. Conditions pour la demande
Un conducteur titulaire d'un permis de conduire de véhicule à moteur délivré par la ville, d'un permis de conduire de véhicule à moteur délivré par une autre province ou ville que Beijing ou d'un permis de conduire temporaire délivré par la ville, qui a commis des infractions au code de la route dans la ville et a été marqué 12 points dans un cycle de notation, et dont le permis de conduire de véhicule à moteur n'a pas été retenu conformément à la loi ou qui a reçu un avis de formation, doit participer à la formation et passer l'examen.
Si le conducteur n'a pas reçu la formation dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification par le département de gestion de la circulation du bureau de la sécurité publique, la suspension du permis de conduire des véhicules à moteur du conducteur sera annoncée.
II. Formalité de la formation pour les conducteurs qui ont été marqué 12 points
Les conducteurs de véhicules à moteur qui ont accumulé 12 points au cours d'un cycle de notation doivent participer à la formation sur des lois et règlements liés à la sécurité routière etc. Cette formation est organisée sur place, en ligne et le conducteur se forme lui-même.
1. Les conducteurs titulaires d'un permis de conduire pour de grands autocars, des véhicules remorqueurs lourds, des bus urbains, des bus moyens et de grands camions.
1) Dans un cycle de notation, si 12 points ont été accumulés, le conducteur doit participer à la formation d'une durée de 30 jours sur des lois et règlements liés à la sécurité routière etc. dans un délai de 30 jours.
2) Le nombre total de jours pour participer à la formation sur place et en ligne ne doit pas être inférieur à 10 jours pour chaque période de formation, parmi lesquels le nombre de jours sur place ne doit pas être inférieur à 5 jours. Les jours restants à finir seront complétés par l'autoformation.
3) Dans chaque cycle de notation, si le nombre de participation à la formation augmente d'une seule fois ou chaque fois les 12 points ont été accumulés, la durée de la formation liée aux lois, règlements et connaissances connexes en matière de sécurité routière sera augmenté de 30 jours, et le nombre maximal de jours pour chaque formation sera de 120 jours.
2. Les conducteurs titulaires d'un permis de conduire pour les autres véhicules à moteur.
1) Un conducteur qui a accumulé 12 points dans un cycle de notation doit suivre une formation durant 7 jours sur les lois et règlements en matière de sécurité routière et les connaissances connexes dans un délai de 30 jours, la durée de formation pour chaque jour ne doit pas être inférieures à 3 heures ;
2) Dans cette formation d'une durée de 7 jours, au moins de 2 jours pour la formation sur place, pour les 5 jours restants, la formation sur place ou en ligne reste à choisir.
3) Dans chaque cycle de notation, si le nombre de participation à la formation augmente d'une seule fois ou chaque fois les 12 points ont été accumulés, la durée de la formation liée aux lois, règlements et connaissances connexes en matière de sécurité routière sera augmenté de 7 jours, et le nombre maximal de jours pour chaque formation sera de 60 jours.
3. Circonstances dans lesquelles l'examen est nécessaire pour les conducteurs qui ont été marqué 12 points
1) Les conducteurs qui ont accumulé 12 points au cours d'un cycle de notation et qui ont participé à la formation conformément aux dispositions pertinentes peuvent prendre rendez-vous pour passer l'examen sur les lois et règlements en matière de sécurité routière et les connaissances connexes. Si l'examen n'est pas réussi, ils peuvent prendre rendez-vous pour le repasser après 10 jours.
2) Les conducteurs qui ont accumulé 24 points ou plus de 24 points mais moins de 36 points au cours d'un cycle de notation doit, après avoir réussi l'examen sur les lois et règlements en matière de sécurité routière et les connaissances connexes, prendre rendez-vous pour passer un examen de la matière 3 sur les compétences en matière de conduite routière conformément au délai de réservation stipulé dans les Règlements sur la demande et l'utilisation du permis de conduire des véhicules à moteur et conformément au type de véhicule spécifié dans le permis de conduire des véhicules à moteur. Si l'examen n'est pas réussi, ils peuvent prendre rendez-vous pour le repasser après 10 jours.
3) Les conducteurs qui ont accumulé à 3 reprises 12 points ou 36 points au cours d'un cycle de notation doit, après avoir réussi l'examen sur les lois et règlements en matière de sécurité routière et les connaissances connexes, prendre rendez-vous pour passer les examens des matières 2 et 3 sur les compétences de conduite sur le terrain et les compétences en matière de conduite routière conformément au délai de réservation stipulé dans les Règlements sur la demande et l'utilisation du permis de conduire des véhicules à moteur et conformément au type de véhicule spécifié dans le permis de conduire des véhicules à moteur. Si l'examen n'est pas réussi, ils peuvent prendre rendez-vous pour le repasser après 10 jours.
(1) Le certificat d'identité du conducteur du véhicule à moteur ;
(2) 2 photos d'un pouce (32 mm × 22 mm) prises récemment du conducteur du véhicule à moteur. (Les exigences en matière de photographie sont les suivantes : la photo d'identité avec les droits côtés, du buste de la personne seule elle-même, prise de face, tête nue, sans uniforme, fond blanc en couleur, prise dans les 6 derniers mois. Le portrait doit être clair, prise de façon naturelle sans distorsion évidente. La taille de la photo est d'un pouce (32 mm × 22 mm), la largeur de la tête est de 14 mm à 16 mm et la longueur de la tête est de 19 mm à 22 mm.
1. Procédures :
Acceptation et vérification - formation - examen - l'examen réussi, le permis de conduire sera rendu si la règlementation est respectée.
2. Adresses et horaires d'ouverture
A. Moyens de demander à participer la formation pour les conducteurs qui ont été marqué 12 points
（a）Les personnes résidant hors de la partie continentale de la Chine doivent s'adresser au bureau de gestion des véhicules ;
（b）Les autres personnes peuvent se rendre à l'un des sous-bureaux de gestion des véhicules pour déposer la demande ;
（c）Les utilisateurs enregistrés de l'application mobile « Jiaoguan (Gestion de la circulation) 12123 » peuvent se connecter à la « Plateforme de services intégrés de sécurité routière » ou à l'application mobile « Jiaoguan (Gestion de la circulation) 12123 » pour faire la demande.
B. Adresses de traitement pour les conducteurs qui ont été marqué 12 points et qui demandent à participer à la formation
(a) Les personnes résidant hors de la partie continentale de la Chine doivent s'adresser au bureau de gestion des véhicules ;
(b) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 1 peuvent choisir parmi les sous-bureaux de gestion des véhicules pour faire la demande ;
(c) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour des véhicules remorqueurs lourds doivent le demander au sous-bureau de gestion des véhicules de Jingnan (sud de Beijing) ;
(d) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour les autobus de ville doivent faire la demande aux sous-bureaux de gestion des véhicules de Jingnan (sud de Beijing) ou de Jingbei (nord de Beijing) ;
(e) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour conduire les autocars moyens doivent faire la demande aux sous-bureaux de gestion des véhicules Jingfeng (district de Fengtai de Beijing), de Jingnan (sud de Beijing) et de Jingbei (nord de Beijing) ;
(f) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour conduire les grands camions doivent faire la demande aux sous-bureaux de Jingfeng (district de Fengtai de Beijing), de Jingnan (sud de Beijing) et de Jingbei (nord de Beijing).
(g) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour conduire les voitures de petite dimension à boite de vitesse automatique réservées spécialement aux handicapés doivent faire la demande aux sous-bureaux de Jingfeng (district de Fengtai de Beijing), de Jingnan (sud de Beijing);
(h) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour les véhicules remorqueurs légers doivent faire la demande aux sous-bureaux de gestion des véhicules de Jingnan (sud de Beijing) ou de Jingbei (nord de Beijing)
(i) Les autres personnes qui doivent passer l'examen de la matière 3 pour conduire d'autres modèles de véhicules peuvent choisir librement parmi les sous-bureaux de gestion des véhicules pour le traitement.
3. Horaires d'ouverture du bureau de gestion des véhicules :
De 8h30 à 18h les jours ouvrables, de 9h à 16h le weekend (sauf les jours fériés nationaux)
4. Numéro de consultation : +86-10-12123
5. Frais :
(1) 50 yuans (RMB) par personne pour chaque examen sur les lois, les règlements et les examens de connaissances connexes sur la sécurité routière (l'examen de la matière 1) ;
(2) 40 yuans (RMB) par personne pour chaque examen sur les compétences de conduite sur le terrain (l'examen de la matière 2)
(3) 60 yuans (RMB) par personne pour chaque examen sur les compétences en matière de conduite routière (l'examen de la matière 3).
Si les conducteurs ont passé la formation et réussi l'examen et que l'amende a été payée, les points seront effacés et le permis de conduire de véhicule à moteur sera rendu aux conducteurs. Si le permis de conduire des conducteurs est suspendu, le permis lui sera restitué à l'expiration de la période de suspension.
Les conducteurs qui sont entrés à titre temporaire en Chine dont le permis de conduire temporaire pour véhicule à moteur a accumulé 12 points au cours d'un cycle de notation et qui n'a pas participé à la formation et à l'examen requis sur les lois et règlements en matière de sécurité routière et les connaissances connexes ne peut pas demander un permis de conduire pour véhicule à moteur ni demander à nouveau un permis de conduire temporaire pour véhicule à moteu
Le certificat d'identité se réfère au :
1. Le document d'identité d'un résident des Régions administratives spéciales de Hong Kong et de Macao est le « Permis de séjour pour les résidents de Hong Kong et de Macao » ou le « Permis de circulation pour la partie continentale de la Chine pour les résidents de Hong Kong et Macao» ou le « Permis de voyage de la République populaire de Chine » délivré par le Ministère des Affaires étrangères, ainsi que le certificat d'enregistrement de logement délivré par une autorité de sécurité publique;
2. Le document d'identité d'un résident de Taïwan est le « Permis de séjour pour les résidents de Taïwan » ou le « Permis de circulation pour la partie continentale de la Chine pour les résidents de Taïwan », délivré par une autorité de sécurité publique et valable pendant cinq années, ou le « Permis de voyage de la République populaire de Chine » délivré par le Ministère des Affaires étrangères, et le certificat d'enregistrement de logement délivré par une autorité de sécurité publique;
3. Le document d'identité d'un Chinois résidant à l'étranger est le « Passeport de la République populaire de Chine » et le certificat d'enregistrement de logement délivré par une autorité de sécurité publique;
4. La pièce d'identité des étrangers désigne le passeport valide ou autre document de voyage international, un visa valide ou un permis de séjour ou de résidence dont la période de validité est de plus de trois mois, et le certificat d'hébergement délivré par le Bureau de la Sécurité publique ; ou le permis de résidence permanente ;
5. Le document d'identité pour un membre du personnel d'une ambassade ou d'un consulat étranger en Chine ou celui d'un bureau de représentation d'une organisation internationale en Chine est le document d'identité valide délivré par le Ministère des Affaires étrangères.