Examens

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2020-09-24

(I) Les demandeurs d'un permis au titre d'un permis étranger doivent passer l'examen de la matière 1. Pour les catégories autocar, véhicule remorqueur lourd, bus urbain, bus moyen et poids lourd, les matières sur 1, 2 et 3 sont obligatoires. En cas de demande simultanée pour autocar et véhicule remorqueur lourd, ou pour bus moyen et poids lourd, le candidat passe la matière 1 correspondant à la catégorie la plus élevée, puis la matière 3 propre à chacune des deux catégories. Les résidents de la partie continentale de la Chine titulaires d'un permis étranger et ayant résidé moins de 90 jours au total sur une année dans le pays de délivrance du permis doivent passer les matières sur 1, 2 et 3.

(II) Les demandeurs titulaires d'un permis belge, ou les citoyens des Émirats arabes unis titulaires de leur permis national sollicitant les catégories petite voiture et petite voiture automatique, sont dispensés d'examen ; le permis chinois leur est délivré directement.

(III) Les personnes ayant résidé de manière continue ou cumulée au moins un an en France, ayant obtenu sur place un permis de modèle UE délivré à compter du 16 septembre 2013 (catégories AM, A1, A2, A, B, BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE ; hors permis stagiaire, permis d'apprentissage et permis militaire) et satisfaisant aux conditions du Règlement sur la demande et l'utilisation des permis de conduire du Ministère de la Sécurité publique sont dispensées d'examen et obtiennent directement les permis correspondants C1, C2, D, E, F.

(IV) Les personnes résidant en Chine depuis plus d'un an et titulaires de l'un des 14 types de permis serbe (AM, A1… ; hors permis d'apprentissage, permis temporaire, permis international) et satisfaisant au règlement ministériel précité sont dispensées d'examen et obtiennent directement les permis C1, C2, D, E, F correspondants. Pour les résidents de la partie continentale de la Chine, de Hong Kong, Macao et Taïwan titulaires d'un permis serbe, la Serbie doit être leur pays de résidence habituelle au moment de la délivrance du permis.

(V) Les résidents permanents de Macao titulaires d'un permis macanais officiel valide pour véhicule léger catégorie B ou supérieure, satisfaisant aux conditions d'âge et physiques pour une première demande de permis et ayant suivi la formation sur les lois de circulation routière peuvent obtenir sans examen le permis C1 (petite voiture). Ceux qui possèdent un permis catégorie B limité aux véhicules légers automatiques ou supérieure, remplissant les mêmes conditions, obtiennent sans examen le permis C2 (petite voiture automatique).

(VI) Le personnel des ambassades et consulats étrangers en Chine ainsi que les représentants des organisations internationales présentes en Chine sont traités selon le principe de réciprocité diplomatique.

(VII) Tous les examens doivent être achevés dans un délai de trois ans à compter de la date d'acceptation de la demande par le Bureau de gestion des véhicules motorisés.

(VIII) Le contenu, les distances, les critères de réussite et les délais des examens se conforment aux dispositions applicables à la première demande de permis et à l'extension de catégorie.

Annexes