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La version révisée du « Règlement municipal de Beijing sur la gestion des véhicules non motorisés » (ci-après dénommé « le Règlement ») entrera en vigueur le 1er mai 2026. Les nouvelles dispositions intègrent la sécurité des produits, la sécurité routière et la sécurité incendie tout au long du cycle de vie des véhicules non motorisés, couvrant la production, la vente, l'immatriculation, l'utilisation, le stationnement et la recharge.

Le règlement précise que les vélos électriques, les fauteuils roulants motorisés pour personnes handicapées et d'autres véhicules similaires doivent être immatriculés et porter une plaque pour pouvoir circuler sur la voie publique. Il détaille également les procédures de modification, de transfert et de radiation de l'immatriculation. Les principales dispositions incluent les obligations suivantes :

Pour tout véhicule non motorisé déjà immatriculé, si les informations relatives au propriétaire ou d'autres données d'enregistrement changent, ou en cas de transfert de propriété, une demande de modification ou de transfert d'immatriculation doit être effectuée dans un délai de trente jours ;

Les véhicules non motorisés déjà immatriculés doivent faire une demande de radiation de l'immatriculation en cas de perte, disparition, destruction, restitution du véhicule ou de cessation d'utilisation ;

Lors d'une demande de modification, de transfert ou de radiation de l'immatriculation, les intéressés doivent coopérer au traitement des infractions et des accidents de la circulation ;

Conformément aux exigences de la nouvelle norme nationale et en s'appuyant sur la durée de vie recommandée par les fabricants, un certificat de circulation et une plaque d'immatriculation d'une validité de dix ans sont instaurés pour les vélos électriques, avec la possibilité de demander un prolongement à l'expiration de cette période.

Afin de faciliter davantage la vie des citadins, les autorités de la gestion de la circulation publique étudient et élaborent des méthodes d'immatriculation complémentaires, prévoyant notamment d'augmenter le nombre de points de traitement des démarches, de simplifier les procédures, de généraliser la vente avec plaque, et de permettre les démarches en ligne, afin d'améliorer la qualité du service public lié à l'immatriculation.

Pour prendre connaissance des ajustements, tels que la possibilité de demander le prolongement de la plaque après dix ans, l'obligation pour les conducteurs et passagers de vélos électriques de porter correctement un casque, ou le relèvement à 16 ans de l'âge maximal autorisé pour les passagers sur le siège arrière, veuillez cliquer le lien : Beijing : d'importants changements dans la gestion des véhicules non motorisés dès le mois de mai prochain pour consulter.

Source : Beijing Youth Daily